Mis en cause dans la pollution d'une rivière, un GAEC de Cérilly devant la justice
Publié le :
26/12/2023
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2023
Source : www.rjfm.netDeux agriculteurs bourbonnais étaient à la barre du tribunal correctionnel de Montluçon, hier.
Deux frères réunis en GAEC à Cérilly devaient répondre de plusieurs infractions ayant causées la pollution de la rivière la Marmande. En aval, l'étang de Pirot (notre photo) avait également été touché. La décision a été mise en délibéré au 8 janvier. Lire la suite
Historique
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Mis en cause dans la pollution d'une rivière, un GAEC de Cérilly devant la justice
Publié le : 26/12/2023 26 décembre déc. 12 2023Actualités du cabinetDeux agriculteurs bourbonnais étaient à la barre du tribunal correctionnel de Montluçon, hier. Deux frères réunis en GAEC à Cérilly devaient répondre de plusieurs infractions a...Source : www.rjfm.net
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Un Gaec de l'Allier devant le tribunal pour une importante pollution dans un ruisseau
Publié le : 26/12/2023 26 décembre déc. 12 2023Actualités du cabinetUn Gaec était poursuivi, mardi 5 décembre au tribunal de Montluçon (Allier), pour avoir pollué La Marmande le 25 octobre 2021 et s’être développé sans les autorisations légales....Source : www.lamontagne.fr
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Publié le : 09/04/2020 09 avril avr. 04 2020Actualités du cabinetLe dossier avait été étudié le 7 novembre dernier, le délibéré est tombé ce jeudi 19 décembre. Le tribunal a considéré qu'en exploitant mal sa station d'épuration, le Syndicat m...Source : www.lamontagne.fr
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